Mentions légales

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et à l'article R.123-238 du code de commerce, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site maisonmyel.com.

1. ÉDITEUR DU SITE

Maison Myel SAS
Société par actions simplifiée au capital de 2 000 euros
Siège social : 129 boulevard du Général Koenig – 92200 Neuilly-sur-Seine, France
R.C.S. Nanterre : 945 009 785
Numéro de TVA intracommunautaire : FR85945009785
Code APE : 47.91A (vente à distance sur catalogue général)
Téléphone : +33 9 83 08 41 20
Courriel : info@maisonmyel.com

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Monsieur Yann Houri, en qualité de Président de Maison Myel SAS.
Contact : info@maisonmyel.com

3. HÉBERGEUR

Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25 – 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Téléphone : +49 9831 505-0
Site : www.hetzner.com

Les données du site sont hébergées au sein de l'Union européenne.

4. ACTIVITÉ

Maison Myel édite une boutique en ligne de vente d'œuvres d'art, de mobilier de collection et d'objets de design, présentés pour son propre compte ou pour le compte d'artistes et d'ateliers partenaires. Les conditions applicables à ces ventes figurent dans les conditions générales de vente.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments composant le site (textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, marques, structure, bases de données, charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Maison Myel, des artistes représentés ou de leurs ayants droit. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les stipulations détaillées figurent à l'article 13.3 des conditions générales de vente.

Les œuvres reproduites sur le site le sont avec l'accord des artistes ou de leurs représentants. Les visuels de produits ne sont pas contractuels.

6. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Les traitements de données personnelles mis en œuvre sur le site sont décrits dans la politique de confidentialité. Les traceurs déposés sur votre terminal sont détaillés dans la politique de cookies.

Pour toute demande relative à vos données, écrivez à info@maisonmyel.com ou à l'adresse du siège social. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

7. SIGNALEMENT D'UN CONTENU ILLICITE

Conformément à l'article 16 du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques, tout contenu que vous estimeriez illicite peut être signalé à info@maisonmyel.com, en précisant l'URL concernée et les motifs du signalement. Chaque signalement fait l'objet d'un examen et d'une réponse motivée.

8. RÈGLEMENT DES LITIGES

Les modalités de réclamation et de médiation applicables aux commandes sont décrites à l'article 14 des conditions générales de vente.

9. CRÉDITS